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Risques Environnementaux
Alors que la société est de plus en plus sensibilisée à l'écologie et que la réglementation se fait de plus en plus contraignante nos équipes vous aident à faire face aux risques environnementaux.
Assurez vos risques
Toute activité peut entraîner la diffusion de substances dites «polluantes» et occasionner des dommages aux hommes et/ou aux milieux naturels. Pour répondre à ces enjeux, l'assurance des risques environnementaux, qui était limitée aux garanties de responsabilité civile, s'apparente aujourd'hui davantage à une assurance de dommages ou d’une « multirisques ».
Elle couvre non seulement la responsabilité civile, mais également la responsabilité administrative de l’entreprise en prenant en charge la réparation en nature de l'environnement (la faune, la flore, les eaux, les sols) mais aussi les dommages subis par l’entreprise elle-même du fait de cette pollution (pertes d’exploitation, frais de dépollution de ses sites).
Elle concerne toutes les entreprises, quelles que soient leur taille ou leurs activités.
Intervention des garanties
Les garanties interviennent :
- Lors de l’exploitation d’un site : en cas de dommages environnementaux, de pollutions migrant sur des terrains avoisinants ou affectant des zones protégées en plus d’impacter le site propre de l’assuré
- En cours de transport, lorsqu’un accident ou une perte de marchandise affecte des terrains de tiers, les routes, les rivières, les nappes phréatiques et/ou des zones protégées, ou les biens transportés y compris en cas d’accident de la route.
- Lorsqu’une intervention chez un tiers est à l’origine de pollutions affectant le site du tiers , ou celui des terrains avoisinants ainsi que de dommages environnementaux impactant des zones protégées
Quelles sont les garanties ?
Frais de prévention et d’urgence
Pour neutraliser, isoler ou éliminer une menace imminente, susceptible de provoquer des dommages à des tiers ou à l’environnement
Responsabilité Civile atteinte à l’environnement
En cas de réclamation d’un tiers suite à un dommage corporel, matériel ou immatériel consécutif ou non, causé par une pollution, accidentelle ou graduelle, ou une nuisance survenue sur le site de l’entreprise, au cours de l’opération de transport, y compris en cas d’accident de la route, ou sur un chantier de l’entreprise ou tout site de tiers.
Responsabilité Environnementale
En cas de dommages environnementaux provoqués par l’entreprise du fait de ses activités, aux eaux, aux sols et aux ressources naturelles, pour les espèces et habitats naturels protégés, avec ou sans événement de pollution.
Préjudice écologique
Sont pris en charge le coût de l’évaluation des dommages, les frais d’étude pour déterminer les actions de réparation, les mesures de réparation en nature, les frais administratifs, judiciaires et les frais d’exécution, les coûts de collecte des données, les frais généraux et les coûts de surveillance et de suivi, par exemple pour les travaux de remise en état…
Perte d’exploitation subies par l’assuré
En cas d’arrêt de l’entreprise du fait d’une pollution ou d’un dommage environnemental. l’Assuré y compris pertes revenus subies par l’Assuré au titre des biens immobiliers dont il est propriétaire ( pertes de revenus locatifs)
Frais de dépollution et de remise en état
Les frais engagés par l’assuré pour réparer les dommages subis par son entreprise comme, par exemple, les frais de dépollution des sols, des eaux, des bâtiments, des outils et marchandises, y compris les frais d’étude et de recherche
Frais de défense civile, administrative et de recours engagés par l’assuré
Nos clients
Tous secteurs, toutes tailles d’entreprises :
- De la TPE à la société du CAC 40, y compris les collectivités locales
- Exploitant d’un site classé ou non
- Quel que soit le secteur d’intervention : Industries, énergies renouvelables y compris hydrogène, logistique – transport, construction …
- Quelle que soit l’activité : production, collecte, transport, fabrication, stockage de tout type de produits y compris de matières dangereuses
- Quel que soit le voisinage : Activités proches d’une zone urbaine, industrielle, commerciale, d’un établissement recevant du public, d’un terrain, d’habitations privées… / Activités proches d’une zone ou habitat protégé …
Pourquoi choisir Howden ?
Nous vous accompagnons tout au long des étapes de la vie de votre entreprise dans toutes les phases de vos projets et activités à partir de la phase d’étude/conception en passant par la phase de construction jusqu’à l’exploitation de vos sites ou encore pendant les activités de maintenance/intervention sur le site de tiers.
- Proximité : la présence de nos bureaux France entière apporte une proximité et une réactivité indispensables au bon fonctionnement des relations que nous souhaitons nouer avec nos clients
- International : notre réseau international intégré permet de vous accompagner dans plus d’une centaine de pays : permettant la mise en place de polices locales environnement dédiées pour une couverture globale de vos risques.
- Réactivité : dès la survenance d’un sinistre, nous mettons tout en œuvre pour gérer de manière rapide et efficace les événements pour en limiter leur impact et vous apportons notre soutien pour vous guider dans le processus de prise en charge de vos réclamations par votre assurance.
Focus garanties de passif environnemental : nous vous proposons des garanties de passif environnemental, sur une période pouvant aller jusqu’à 10 ans , permettant ainsi d’obtenir une indemnisation rapide en cas de découverte d’une pollution passée, sans avoir à actionner le contrat de vente.
Contact
Florence Bidard
Florence Bidard
Director of the Liability & Special Risks Product Line
Florence Bidard holds a Master's degree in Business Law and a postgraduate degree in Insurance Law obtained from the University of Caen, as well as a Master of European Law from the University of Edinburgh.
Florence began her career at the brokerage firm Impact Assurances. She joined the AIG group in 1999, where she held various underwriting and management positions in the financial risks and liability departments. She later became responsible for development and brokerage relations, overseeing regional delegations.
Before joining Howden France, Florence served as Director of the Liability and Environmental Department at Liberty since 2018. She was appointed Director of the Liability & Special Risks Product Line at Howden France in July 2023, bringing her extensive expertise in underwriting and client relationship management to the role.
