Responsabilité Civile

L’assurance couvrant votre risque RC est essentielle pour préserver la pérennité de votre activité. Nos équipes vous accompagnent afin de trouver les solutions les plus adaptées à vos besoins.

Assurez vos risques

Les garanties proposées pour couvrir votre Responsabilité Civile répondent aux définitions suivantes :

  • Responsabilité Civile Générale : il s’agit de l’assurance qui regroupe la RC Exploitation/avant Livraison et la RC Produit/ Après Livraison/après prestation.
  • Responsabilité Civile Exploitation / avant Livraison : ce sont les dommages que l’entreprise peut causer aux employés, aux visiteurs dans le quotidien de son exploitation. Cette garantie couvre également les recours au titre de la faute inexcusable de l’employeur en cas d’accident du travail ou de maladie professionnelle, les dommages aux biens que les tiers ont confié à l’assuré pour qu’il effectue sur eux sa prestation, et également les atteintes à l’environnement accidentelles dans certaines conditions. 
  • Responsabilité Civile Produits / Après Livraison : il s’agit des dommages imputables à la responsabilité de l’entreprise qui surviennent après qu’elle a livré ses produits/prestations à son co-contractant. Elle peut être imputable à un vice caché, un défaut de fabrication, un mauvais conditionnement, un manquement dans les instructions d’emploi.
  • Responsabilité Civile Professionnelle : ce sont les dommages imputables à la responsabilité que l’entreprise encourt du fait de ses prestations intellectuelles comme les activités de conseils, études, conception…  
  • Frais de défense et d’expertise : quelle que soit la nature de la responsabilité, les frais d’enquête, d’instruction, d’expertise, d’avocat, de procès, d’arbitrage engagés par l’assuré pour se défendre d’une réclamation sont pris en charge par l’assurance.

Type de dommages couverts :

  • Tous les types de dommages sont susceptibles d’être garantis : corporels, matériels, immatériels consécutifs et immatériels non consécutifs

Nos extensions de garanties

Par exception les garanties de responsabilité civile peuvent être étendues à la prise en charge de pertes pécuniaires subies par l’assuré lui-même (et non plus par les tiers), telles que :

  • Les frais de retrait ou de rappel engagés par l’assuré : si un produit livré s’avère présenter un danger pour le consommateur final, l’assurance peut prendre en charge les frais de campagne de rappel ou de retrait de ces produits.
  • Les frais de dépose-repose engagés par l’assuré : si le produit posé par l’assuré fait partie d’un ensemble et que ce produit d’avère défectueux, l’assurance peut prendre en charge les frais engagés pour déposer le produit et le remonter.
  • Les frais de prévention : frais que l’assuré engage pour prévenir la survenance d’un dommage garanti ou pour en limiter l’aggravation.
  • Les frais de défense en cas de réclamation pénale : quand la responsabilité pénale de l’entreprise est engagée, le contrat peut prendre en charge les frais d’avocat engagés par l’assuré
  • Les frais de recours : dans certaines conditions, peuvent être pris en charge les frais d’avocat engagés par l’assuré pour engager une action contre une personne qui lui a causé un préjudice.
  • La responsabilité environnementale et le préjudice écologique : il s’agit de la responsabilité administrative encourue par l’assuré découlant de la directive européenne 2004/35/CE et de la responsabilité civile au titre du préjudice écologique.

L’ensemble des garanties souscrites ainsi que les franchises applicables se trouvent dans le tableau des garanties figurant aux conditions particulières.

Nos clients

 Nos équipes et méthodes sont conçues pour accompagner toutes tailles d’entreprises, dans tous les secteurs, en France comme à l'étranger et avec une ou plusieurs implantations :

Toutes tailles d'entreprises :
  • Des TPE
  • Des sociétés cotées au CAC 40 

Dans tous les secteurs :

  • Des sociétés de prestations, fabrication et distribution de tout produit à destination des secteurs de l'agroalimentaire à l'hôtellerie-restauration, en passant par la logistique, l'agriculture, l'éducation, les commerces, les médias, l’énergie, la chimie, la métallurgie, le médical, toute industrie manufacturière de manière générale et bien plus encore.
Nos services englobent aussi les secteurs émergents tels que l'intelligence artificielle et les objets connectés.

Pourquoi choisir Howden ?

L'excellence du service est au cœur de notre démarche :

  • Réactivité : nous nous engageons à des délais de réponse rapides et mettons à votre disposition des outils pour que vous puissiez gérer en toute autonomie vos programmes d'assurance.
  • Disponibilité : nous sommes là pour répondre à vos besoins spécifiques et éclaircir les détails de couverture ainsi que les clauses exigées par vos partenaires.
  • Expertise : en matière d'indemnisation, nous assurons une connaissance approfondie de vos dossiers et vous apportons notre soutien pour vous guider dans le processus de prise en charge de vos réclamations par votre assurance.
  • Proximité des équipes : la présence de nos bureaux en France entière apporte une proximité et une réactivité indispensables au bon fonctionnement des relations que nous souhaitons nouer avec nos clients
  • International : notre réseau international intégré permet de vous accompagner dans plus d’une centaine de pays

L’expertise de nos équipes permet de trouver les solutions les plus adaptées à vos besoins et à votre activité. Nous mettons à votre disposition une équipe de spécialistes, qui propose des offres sur-mesure couvrant l’ensemble de vos risques tels que : le nucléaire, l'aéronautique, les professions réglementées, le médical, la construction.

Chiffres clés

+90

spécialistes dédiés aux risques de Responsabilité Civile

+100

pays couverts

+1 Md de $

de primes d’assurance gérées par an

Contact

Photo of Florence Bidard

Florence Bidard

Directrice Ligne Responsabilité Civile & Risques Spéciaux
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Florence Bidard

Directrice Ligne Responsabilité Civile & Risques Spéciaux

Florence Bidard est diplômée d'une maîtrise de Droit des Affaires et d'un DESS de Droit des Assurances obtenus à l'université de Caen ainsi que d'un Master of European Law de l'université d'Edimbourg.
Florence débute sa carrière au sein du cabinet de courtage Impact assurances. Elle rejoint le groupe AIG en 1999, où elle exercera différentes fonctions de souscription et de management dans les départements risques financiers et responsabilité civile. Elle deviendra ensuite responsable du développement et de la relation courtage, en charge des délégations régionales.
Avant d’intégrer Howden France, Florence occupait le poste de Directrice du Département Responsabilité Civile et Environnement chez Liberty depuis 2018. Elle est ainsi nommée Directrice de la Ligne Produit Responsabilité Civile & Risques Spéciaux au sein d’Howden France en juillet 2023 et y apporte sa vaste expertise tant en matière de souscription que de gestion des relations clients.