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Assurance Responsabilité contre les risques infectieux émergents
Une couverture dédiée aux risques viraux émergents, pour vous protéger dès les premiers stades d'une crise sanitaire.
Comment se préparer à l'apparition d'un nouveau risque viral ?
Les établissements de santé évoluent aujourd'hui dans un environnement où les risques sanitaires prennent une dimension nouvelle. La crise du COVID-19 a démontré qu'un virus émergent pouvait bouleverser en quelques semaines l'organisation des soins, la sécurité des patients et la responsabilité des dirigeants d'établissement.
Durant cette période, de nombreuses structures ont dû gérer des situations inédites : manque temporaire d'équipements de protection, protocoles sanitaires en constante évolution, afflux de patients et inquiétudes croissantes des familles. Si peu de recours ont finalement abouti, la pandémie a mis en lumière une réalité : les établissements peuvent être exposés à des réclamations alors même qu'ils n'ont commis aucune faute.
Aujourd'hui, la menace ne se limite plus au COVID-19. De nouveaux virus apparaissent régulièrement à travers le monde et les établissements de santé restent en première ligne. Cette évolution oblige les dirigeants à repenser leur stratégie de gestion des risques et à anticiper des scénarios qui, il y a encore quelques années, semblaient exceptionnels.
Dans ce contexte, la question n'est plus de savoir si une nouvelle crise sanitaire surviendra, mais comment s'y préparer.
Quand les garanties traditionnelles atteignent leurs limites
Le système français prévoit déjà des mécanismes de prise en charge pour certains risques sanitaires. Les infections nosocomiales, par exemple, disposent d'un cadre d'indemnisation spécifique. De même, au-delà de certains seuils d'invalidité, l'ONIAM peut intervenir au titre de la solidarité nationale.
Cependant, une zone grise demeure lorsqu'un établissement se retrouve confronté à l'apparition d'un nouveau virus.
Imaginons qu'un virus récemment identifié touche plusieurs résidents d'un EHPAD. Certains développent des complications graves et leurs proches mettent en cause l'établissement. Même si toutes les mesures de prévention ont été respectées et qu'aucune faute n'est retenue, l'établissement doit faire face à des procédures, à des sollicitations juridiques et à un risque d'atteinte à sa réputation.
Dans ces situations, les garanties traditionnelles ne répondent pas toujours à la spécificité du risque. Les maladies connues et récurrentes, comme la grippe ou les virus systémiques installés, sont généralement identifiées et intégrées dans les modèles assurantiels. Les nouveaux virus, en revanche, représentent un risque émergent plus complexe à appréhender et souvent moins bien couvert.
Pour les dirigeants, cette absence de réponse dédiée crée une incertitude importante, tant sur le plan financier que juridique.
Notre réponse : une solution unique pour protéger votre établissement
Pour répondre à cette nouvelle réalité, nous avons développé une solution d'assurance spécifiquement conçue pour les risques liés aux virus émergents.
Cette offre intervient lorsqu'un nouveau virus provoque plusieurs cas au sein d'un établissement dans un même contexte de temps et de lieu. Elle couvre la responsabilité civile du chef d'établissement vis-à-vis des tiers et des ayants droit lorsque des réclamations sont formulées à la suite de contaminations liées à ce nouvel agent pathogène.
Notre solution se concentre exclusivement sur les nouveaux virus identifiés récemment. Les infections nosocomiales déjà couvertes par les mécanismes en place, ainsi que les maladies connues ou récurrentes, ne sont pas concernées. Cette approche permet de cibler précisément les risques émergents qui peuvent déstabiliser les organisations de santé.
Le produit repose sur une logique de maîtrise du risque : lorsqu'un virus devient une pandémie officiellement reconnue et largement diffusée, la garantie cesse de couvrir ce risque spécifique. Cette mécanique permet de conserver le caractère innovant et durable de la couverture tout en garantissant sa pertinence assurantielle.
Conçue avec l'expertise de MCI, syndicat du Lloyd's spécialisé dans les risques médicaux, cette solution répond aux attentes des établissements confrontés à des menaces sanitaires de plus en plus complexes.
Une nouvelle façon d'aborder le risque sanitaire
Une protection inédite face aux nouveaux risques sanitaires
Les solutions d'assurance traditionnelles ont été conçues pour répondre à des risques connus. Notre offre va plus loin en apportant une réponse dédiée aux virus émergents, souvent absents des garanties classiques.Une couverture pensée pour les établissements de santé
EHPAD, cliniques privées, centres spécialisés ou établissements hospitaliers : chaque structure fait face à des enjeux différents selon son activité, son mode d'organisation et le profil de sa population accueillie. Par exemple, un établissement d'hébergement accueillant des personnes âgées peut être davantage exposé aux conséquences d'un cluster qu'une structure de soins ambulatoires où les patients ne séjournent que quelques heures.La sécurisation de la responsabilité des dirigeants
Lorsqu'un événement sanitaire majeur survient, les dirigeants sont en première ligne. Notre solution contribue à protéger leur responsabilité civile face aux recours pouvant être engagés par des patients, leurs proches ou d'autres tiers concernés.Une expertise reconnue du marché médical
Le produit bénéficie de l'expertise internationale du marché du Lloyd's et de spécialistes du risque médical capables d'appréhender les enjeux propres au secteur de la santé.
Réinventer la protection face aux risques viraux émergents
Les crises sanitaires ont montré que les établissements de santé devaient faire face à des menaces inédites, rapides et parfois imprévisibles. Dans un contexte où de nouveaux virus peuvent émerger à tout moment, disposer d'une protection dédiée devient un véritable enjeu stratégique.
Avec notre assurance Risques Viraux Émergents, vous bénéficiez d'une solution innovante pensée pour accompagner les dirigeants d'établissements de santé face aux défis sanitaires de demain, en leur apportant la sécurité et la sérénité nécessaires pour se concentrer sur leur mission essentielle : protéger et soigner.
Les dirigeants d'EHPAD, de cliniques et d'établissements de santé prennent quotidiennement des décisions complexes pour protéger leurs patients et leurs équipes. En cas de crise sanitaire liée à un nouveau virus, certaines mesures exceptionnelles peuvent être contestées a posteriori par des patients ou leurs proches. Notre solution vous aide à faire face à ces situations en sécurisant l'impact financier d'une éventuelle mise en cause.
