Méthanisation

Notre connaissance du monde agricole nous donne une vision unique de "l’écosystème méthanisation", pour vous proposer des solutions vraiment adaptées à votre activité.

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Pourquoi évaluer les risques avant de lancer un projet de méthanisation ?

La méthanisation offre de nombreux atouts, tant sur le plan environnemental qu’économique. Cependant, elle s’accompagne aussi de risques techniques, humains et juridiques qu’il est essentiel d’anticiper. Pour garantir la sécurité et la pérennité d’un projet, la mise en place de bonnes pratiques de prévention est incontournable.

Afin d’assurer un développement durable et maîtrisé, l’évaluation des risques et la souscription à des assurances adaptées constituent des étapes clés pour protéger l’investissement et sécuriser l’exploitation.

Les contrats à prévoir pour sécuriser votre projet

Phase Construction

  • Tous Risques Montage Essais
  • Pertes d’exploitation anticipées
  • Responsabilité Civile Maître d’Ouvrage

Phase Exploitation

  • Dommages aux biens
  • Pertes d’exploitation
  • Responsabilité Civile Exploitation & Producteur d’énergie
  • RC Environnement
  • RC des Mandataires Sociaux

Nos offres couvrent l’essentiel, avec des garanties sur les ouvrages, les équipements, les retards et les responsabilités - le tout sans vétusté déduite ni contraintes inutiles.

Bénéficiez d'un audit en assurances indépendant

En proposant des audits d’assurances aux partenaires bancaires finançant des unités de méthanisation, nous permettons à nos clients de sécuriser leurs projets dès la phase de construction.

Forts de notre expérience européenne et de nos liens étroits avec les acteurs bancaires, nous offrons une analyse des risques pointue et des solutions sur mesure, garantissant la fiabilité des engagements et la protection des investissements.

La RC décennale

Grâce à notre connaissance approfondie du marché, nous proposons désormais aux constructeurs d’unités de méthanisation des contrats Responsabilité Civile et Décennale spécifiquement conçus pour répondre aux exigences de ces activités émergentes.

Tout constructeur est juridiquement responsable envers le maître d’ouvrage des dommages compromettant la solidité ou la destination de l’ouvrage. Avec plus de 11 000 entreprises clientes, notre expertise nous permet de vous orienter vers la solution la plus adaptée à votre profil et à vos enjeux.

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Une solution exclusive pour anticiper les impacts environnementaux de la méthanisation

Nous avons conçu une solution d’assurance environnement exclusive, destinée à compléter les garanties très limitées des contrats de responsabilité civile classiques. Ces contrats ne couvrent ni le principe du « pollueur-payeur » ni l’obligation de réparation en nature des sols, des eaux et de la faune (Directive 2004/35/CE et article 541-2 du Code de l’environnement).

En effet, certaines opérations liées à l’exploitation de votre unité de méthanisation peuvent entraîner des impacts directs ou indirects sur l’environnement, à court ou à long terme : 

  • Pollution des eaux de surface et souterraines,
  • Opération d’épandage du digestat,
  • Transport des intrants,
  • Gestion de Crise,
  • Responsabilité personnelle du Dirigeant,
  • Protection Juridique,
  • Et bien d’autres…
Unités de méthanisation
Vincent Allonier
La méthanisation est un levier puissant pour la transition énergétique des exploitations agricoles. Chez Howden, nous accompagnons les porteurs de projets dans la sécurisation de leurs installations, de la phase de construction à l’exploitation, avec des solutions d’assurance sur mesure, pensées pour les enjeux techniques, environnementaux et financiers du secteur.
Vincent Allonier
Vincent Allonier - Directeur Energie

Pourquoi choisir Howden ?

  • Une approche conseil fondée sur l’expérience terrain et les retours d’exploitants européens
  • Des audits d’assurance indépendants pour les partenaires bancaires et chambres d’agriculture
  • Une expertise reconnue en structuration de projets complexes
  • Un réseau international et des solutions adaptées aux exigences locales

Questions fréquemment posées

Les ouvrages de production d’énergie ne sont pas des ouvrages soumis, sujet clarifié par le législateur dans le cadre l’Ordonnance 2005-658 du 8 juin 2005 , sauf s’ils sont accessoires à un ouvrage soumis.

Cette ordonnance est retranscrite dans le Code des assurances – Article L243-1-1 :

« Les voiries, les ouvrages piétonniers, les parcs de stationnement, les réseaux divers, les canalisations, les lignes ou câbles et leurs supports, les ouvrages de transport, de production, de stockage et de distribution d'énergie, les ouvrages de stockage et de traitement de solides en vrac, de fluides et liquides, les ouvrages de télécommunications, les ouvrages sportifs non couverts, ainsi que leurs éléments d'équipement, sont également exclus des obligations d'assurance mentionnées au premier alinéa, sauf si l'ouvrage ou l'élément d'équipement est accessoire à un ouvrage soumis à ces obligations d'assurance. »

 

  • Incendie et explosion (gaz inflammable, équipements sous pression)
  • Pollution accidentelle (digestat, fuites)
  • Bris de machines
  • Défaillances électriques ou mécaniques
  • Risques juridiques liés à l’environnement

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Vincent Allonier

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Directeur Energie

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