Autriche
Belgique
Danemark
Finlande
France
Allemagne
Grèce
Islande
Irlande
Pays-Bas
Norvège
Pologne
Portugal
Espagne
Suède
Suisse
Turquie
Royaume-Uni
Australie
Hong Kong
Inde
Indonésie
Japon
Malaisie
Nouvelle-Zélande
Philippines
Singapour
Thaïlande
Brésil
Chili
Colombie
Mexique
Pérou
Bahreïn
Israël
Maroc
UAE
Oman
Tanzanie
DLR & Risques environnementaux : comment protéger votre entreprise face à une réglementation de plus en plus stricte ?
Published
Read time
Un cadre réglementaire de plus en plus contraignant
Les entreprises du secteur DLR, qu’elles soient soumises à la réglementation ICPE ou non, sont confrontées à des exigences environnementales croissantes. Le principe du « pollueur-payeur » impose aux entreprises de réparer les dommages écologiques causés à l’environnement, y compris en l’absence de faute.
Or, les sinistres liés à la pollution sont en forte hausse : fuites de carburant, incendies, écoulements d’eaux d’extinction, dispersion de poussières toxiques… Ces incidents peuvent entraîner des coûts de dépollution considérables et engager la responsabilité de l’entreprise vis-à-vis des tiers (clients, riverains, collectivités).
Ces risques coûtent très cher et sont assurables.
Quels sont les risques majeurs ?
01. Sur vos sites
- Fuite de lubrifiants ou d’huiles usagées dans les ateliers de réparation
- Pollution des sols et des eaux due aux hydrocarbures (stations-service, cuves de stockage…)
Exemple : surpris lors d’un siphonnage d’une cuve d’hydrocarbure, des malfaiteurs s’enfuient en laissant ouverte la vanne de vidange. La rivière située en contrebas de la coopérative est polluée par le gasoil. L’administration impose une dépollution des sols et des eaux de surface. Coût total : 450.000 €
- Incendies et dispersion de fumées toxiques affectant les terrains voisins
Exemple : Un incendie dans un entrepôt entraîne la dispersion de fumées et de cendres contaminées sur plusieurs kilomètres. Résultat : pollution des sols agricoles, pertes de revenus pour les exploitants et un coût de dépollution de 3,75 M€.
- Contamination des sols par les eaux d’extinction incendie
02. Lors du transport
- Déversement de substances polluantes après un accident
- Contamination des sols et des nappes phréatiques
03. Chez vos clients
- Pollution causée par une intervention (choc avec des réservoirs, fuite de carburant lors d’un déchargement…)
- Dispersion de poussières polluantes, notamment d’amiante
Notre recommandation : anticipez ces risques pour sécuriser votre activité
Pourquoi les assurances classiques ne suffisent pas ?
Les contrats d’assurance Dommages et Responsabilité Civile Générale ne couvrent pas toutes les conséquences financières découlant de sinistres environnementaux. Or, une pollution accidentelle ou graduelle peut rapidement mettre en péril la pérennité financière de votre entreprise.
Des solutions d’assurance spécifiques pour une protection optimale
Il existe des contrats dédiés permettant de couvrir :
La responsabilité atteinte à l’environnement (vis-à-vis des tiers, riverains, clients…)
Le préjudice écologique
La responsabilité environnementale (pour les dommages causés aux sols, eaux, espèces et habitats naturels protégés)
Les frais de dépollution et de remise en état des sites
Les coûts liés aux mesures de prévention après un incident
Les pertes d’exploitation résultant d’un sinistre environnemental
La gestion proactive des risques environnementaux est un enjeu stratégique. Une bonne couverture d’assurance permet non seulement de protéger votre entreprise et son patrimoine, mais aussi de répondre aux exigences croissantes de vos clients et partenaires