Cartographier les risques dirigeants à l’échelle internationale : l’approche unique de Howden

Protection des dirigeants à l’international : les questions clés décryptées par nos experts

Dans ce contexte, il peut être difficile pour une entreprise de déterminer le niveau de protection réellement adapté à ses mandataires sociaux.
Face à cette complexité, plusieurs questions s’imposent :

• Comment déterminer, pays par pays, la nécessité, ou non, de mettre en place d’une police locale ?
• Comment optimiser l’articulation entre le contrat souscrit depuis la France et les polices souscrites en local ?

Nos experts Howden accompagnent au quotidien des groupes multinationaux. Leur connaissance fine des environnements réglementaires internationaux et des modalités de fonctionnement des polices Responsabilité des Dirigeants permet d’éclairer les décisions des entreprises et ainsi de sécuriser la protection de leurs dirigeants. 

Nos experts, Anaïs Noël – Directrice International et Paul Huchet – Responsable du pôle Assurances Risques Financiers, vous apportent leur éclairage sur ces enjeux et sur la manière dont Howden accompagne les entreprises internationales.

Chaque pays dispose de son propre cadre juridique en matière de gouvernance, de fiscalité, de concurrence ou encore de droit du travail. 

Selon les juridictions, les dirigeants peuvent être mis en cause plus ou moins facilement, avec des sanctions qui vont de simples amendes à des peines d’emprisonnement, en fonction des lois et des pratiques locales.

Lorsque l’entreprise opère dans de nombreux pays, il devient difficile d’identifier clairement ce qui est indispensable au regard des exigences réglementaires locales, mais aussi d’évaluer le niveau de risque réellement encouru, compte tenu des usages, de la sévérité des autorités et des pratiques judiciaires propres à chaque territoire.

Cartographier les risques Responsabilité des Dirigeants consiste à analyser de manière concrète la nature des risques auxquels chaque dirigeant est exposé, ainsi que le niveau de garantie nécessaire pour les prévenir efficacement. 

Pays par pays, il s’agit d’évaluer à la fois la sensibilité locale au risque et les possibilités juridiques offertes pour protéger les dirigeants, qu’ils soient de droit ou de fait. Cette démarche permet de prendre des décisions éclairées par des critères précis afin d’adapter la couverture aux exigences réglementaires et aux pratiques locales, souvent très différentes d’un territoire à l’autre.

Dans certains pays, les mises en cause de dirigeants sont si fréquentes et la sensibilité au risque si élevée qu’une gestion centralisée depuis un programme souscrit en France serait inadaptée, voire contre productive. 

Grâce à notre analyse préalable, il devient possible d’arbitrer de manière éclairée la structuration optimale du programme assurantiel, afin de répondre aux besoins concrets de chaque filiale et de son dirigeant.

La practice Financial Lines est au cœur de l’ADN du groupe, puisqu’elle constitue l’un de ses métiers historiques. Howden a développé une véritable filière internationale autour de cette expertise, réunissant les meilleurs spécialistes afin d’offrir à nos clients un niveau d’analyse pointu, mais aussi une capacité de négociation renforcée. 

Cette organisation nous permet d’être particulièrement efficaces dans la stratégie de placement et de répondre de manière optimale aux enjeux auxquels nos clients sont confrontés.

L’analyse préalable des risques Responsabilité des Dirigeants a permis à plusieurs de nos clients de revoir en profondeur leur perception, tout en optimisant la structuration de leur programme d’assurance. Ce travail a été l’occasion de co-construire avec eux une véritable politique de gestion des risques en matière de Responsabilité des Dirigeants, alignée sur leurs enjeux réels et leurs expositions internationales.

Lorsque certains recours se sont matérialisés, nous avons pu mesurer à quel point il est essentiel d’ajuster le montage assurantiel à la réalité du terrain et aux spécificités des législations locales. Une couverture bien calibrée fait alors toute la différence, tant pour la protection des dirigeants que pour la maîtrise globale du risque.

Il nous suffit d’un socle d’informations assez simple - notamment l’organigramme de l’entreprise, la liste des implantations et la typologie des activités - pour engager cette analyse.